jeudi 23 janvier 2014

Contrat provisoire


Contrat de panier de légumes, saison 2014


AMAP Et Tous Au Local ! (ETAL)

Les contractants :

    Le présent contrat est passé entre

    L'agriculteur :……………………………..,
    Demeurant ………………………………………………………,Tel ……………………………………………………


    & l’adhérent de l’AMAP :…… ……………………………………
    Tel : …………… Email : …………………………..
    Demeurant ………………………………………………………, ……………………………………………………


    Contenu du contrat
    Le présent contrat est passé pour l’approvisionnement hebdomadaire de paniers de légumes par l'agriculteur correspondant chacun à la consommation moyenne de deux personnes. Le producteur s’engage à être présent lors des distributions, à produire dans le respect de la charte des AMAP. Il approvisionnera régulièrement sur la saison, les adhérents de l’AMAP en produits de la ferme et les informera sur ses savoir-faire, pratiques et contraintes, en référence à la charte de l’Agriculture paysanne et au cahier des charges de l’Agriculture Biologique AB.
    L’adhérent s’engage à respecter la charte des AMAP, les statuts et le Règlement Intérieur de l’AMAP et à tenir au moins une permanence de distribution. Pour cela, il s’adressera aux coordinateurs de l’AMAP.
    La définition de la nature et de la quantité des produits fournis est faite en accord entre le producteur et les personnes associées dans l’AMAP ETAL. Les contractants sont solidaires des aléas de production.
    Il appartient à chaque consommateur de prévenir la personne de permanence du jour (calendrier à rédiger) si quelqu'un d’autre prend le panier à sa place. Les paniers non retirés seront redistribués aux membres de l'AMAP.

    Termes
    Le présent contrat est élaboré pour une saison agricole de quatre mois commençant le ………….. et finissant le 27 mai 2014. Il comprendra ... distributions. Il n’y aura pas de distribution pendant l’interruption universitaire d'été.
    La distribution pour le présent contrat aura lieu les mardis de 11h à 14h au rez-de-chaussée de la Maison Des Étudiants.
    Le coût du panier hebdomadaire a été établi, pour la saison à 7 euros

    - Le paiement des paniers du contrat se fera au choix selon trois modalités :
    • En un seul versement
    • En deux mensualités ; la première débitée au mois de février représente la moitié du coût de la saison , la seconde moitié restante ne sera débité qu’à partir du mois d'avril.
    • En quatre mensualités : elles seront débitées chaque mois de février à mai
    En rappelant que le principe de l’AMAP repose sur l’avance à l’agriculteur de sa trésorerie.


    Modalités d’engagement :
    • 1 chèque de …....euros
    • 2 chèques de …....euros
    • 4 chèques de …....euros
    Tous les chèques doivent être libellés à l’ordre de La ferme du Noyer et datés au ……………

    Signatures :

    Agriculteur : Adhérent :




    AMAP ETAL
    Saison 2014 RECU

    De M. ……………………………………………………………………………………………………………….
    Pour confirmation de son engagement d’achat de panier hebdomadaire de légumes

    Panier ¨ ... paniers ¨

    Lieu de distribution : Maison des Étudiants de l'Université de Nanterre Paris Ouest la Défense

    MONTANT : ……………………… PAR REGLEMENT DE : ………………………………….……………...

    Chaque adhérent s’engage à participer à une permanence au moins une fois dans la saison.


    Fait à ……....................……, le ………………

    Signatures :

    Agriculteur : Adhérent :


    Vos contacts pour la saison :

    Les Coordinateurs :
    Marlène Nietupski 06.51.69.16.57
    Yann Cerf 06.40.64.92.88
    Sonemany Nigole 06.08.65.28.23





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